C.8. Maîtriser les opérations triangulaires : Les aspects pratiques (7h)

 

Objectif pédagogique. A l’issue de la formation, le participant sera en mesure :

 

1° de comprendre les échanges triangulaires hors UE;
2° de connaître les risques d’une opération triangulaire intracommunautaire;
3° d’appréhender les incidences d’un point de vue contractuel, fiscal, douanier, logistique,

     documentaire et commercial;

4° de mettre en place une procédure adaptée pour mener à bien les opérations.

  

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Public : Toute personne qui s’intéresse aux aspects pratiques des opérations triangulaires.  

 

Prérequis : aucun.

 

Spécificité : formation tenant compte de vos produits et marchés.  

 

Durée : 1 jour (7h). Les formations en distanciel s'organisent autour des sessions de 3h30 chacune.   

 

Modalité : intra-entreprise (en présentiel sur le site-client, ou en distanciel).

 

Délais d'accès :  environ 10 jours ouvrés (durée estimée entre la demande formulée par le client et le début de la formation). 

 

Dates : à convenir.

 

Prix : Devis personnalisé. Pour connaitre les éléments permettant de former le prix, veuillez cliquer ici.   

 

Méthodes mobilisées : support de formation (en vidéo-projection), illustration des concepts théoriques par des exemples, support de formation et documentation remise aux participants. 

 

Modalités d'évaluation : l’évaluation se fait via un questionnaire (au début, en cours et après la formation).

 

Accessibilité : tout public. 

 

Personnes en situation de handicap (PSH) : afin qu'une personne en situation de handicap puisse suivre la formation dans les meilleures conditions, nous vous invitons à consulter cette page en cliquant ici.  

 

Intervenant : Directeur d’une société de consulting en logistique internationale et ancien Directeur des opérations d’un grand groupe international des produits électroniques. Auteur de plusieurs ouvrages portant sur le transport et la logistique.

  

PLAN

 

I. Définition d’une opération triangulaire extra communautaire (cross trade).

 

1. Concept et enjeux logistiques, douaniers.

 

2. Analyse des risques : veiller à la confidentialité des opérations.

 

II. Le rôle de chacun des partenaires.

 

1. Le point de vue de l’acheteur /revendeur (B).

 

2. Le point de vue du vendeur/expéditeur (A).

 

3. Le point de vue du destinataire/client final (C) de (A).

 

III. Les précautions à prendre.

 

1. Dans la rédaction des contrats et dans le choix des Incoterms : acheter FCA à (A) et revendre CPT à © pour gérer la confidentialité des opérations.

 

2. Dans la gestion des opérations douanières : connaître les accords douaniers préférentiels ou non entre le pays du vendeur (A) et celui de l’acheteur ©.

 

3. Maitrise des fondamentaux douaniers adaptés aux flux triangulaires : nomenclature, origine (Statuts EA et EE, bénéfice des règles de cumul triangulaire) et valeur en douane.

 

4. Dans la gestion fiscale : ne pas vendre DDP incluant taxe à la consommation (TVA).

 

5. Dans l’organisation des opérations de transport : maitrise par l’acheteur revendeur.

 

6. Dans le choix de la sécurisation des paiements : L/C back to back.

 

7. Dans la gestion de la confidentialité : maîtriser les jeux de facture.

 

IV. L’opération triangulaire intra communautaire.

 

1. Régime 42 et quasi import/ quasi export : (A) dédouane dans son EM et livre (C) dans un autre EM : Intéressant pour la confidentialité (valeur en douane) des opérations triangulaires.

 

2. Vrais flux triangulaires communautaires : Art 141, points a) à e) D 2006.     

                   

3. Fausse triangulaire : (A) et (C) dans le même EM Art 1 a) à e) D2006.     

                 

4. Ventes successives Arrêt KREUZMAYR : 1 seule vente HT.

 

5. Quick fixes : Preuves à détenir pour (A) dans sa livraison à (C).

 

V. Synthèse du stage (questions/réponses ; fiche d’évaluation du stage).

 

 

Note : il s’agit d’un plan-type qui pourrait être personnalisé en amont de la formation par rapport aux attentes spécifiques de chaque client. 

 

(Dernière mise à jour : le 3 octobre 2024).