Les entretiens réalisés se proposent comme objectif de démystifier les principales notions qui touchent au commerce international en général et à la matière douanière en particulier. Aujourd’hui, tout le monde s’accorde à dire « qu’il est bien de se lancer à l’international ». Nous soutenons cette démarche et n’allons pas dire le contraire. Effectivement, « faire de l’international » permet de diversifier sa liste de pays-fournisseurs, mais aussi de se lancer à la conquête de nouveaux marchés, pour ne citer que cela. Cela étant, « se lancer à l’international » nécessite une bonne préparation et pour les entreprises qui se sont lancées déjà, une mise à niveau permanente est nécessaire, car même si les grands principes qui gouvernent les échanges commerciaux internationaux restent les mêmes, les règles et autres pratiques et usages changent.
Concernant les problèmes à résoudre, le volet « douane », auquel on est très attachés, doit être pris très au sérieux et cela bien en amont des opérations commerciales internationales à venir. Une fois la marchandise déclarée aux autorités douanières, il est souvent trop tard pour revenir en arrière. Souvent évitées et/ou mal comprises, les questions douanières sont d’une importance capitale pour le bon déroulement des opérations commerciales internationales. Elles doivent par définition faire partie de la stratégie de développement international de l’entreprise. C’est malheureusement loin d’être le cas dans la plupart des entreprises œuvrant à l’international, qui découvrent avec stupéfaction l’importance de la bonne maîtrise des notions douanières lors d’un contrôle douanier, quand c’est déjà trop tard.
Bien que la peur du contrôle douanier pourrait suffire à elle seule à inciter les entreprises à se « mettre à la page », s’intéresser à la matière douanière pour cette seule et unique raison serait sans doute peu réjouissant. L’expérience terrain montre que la bonne maîtrise des questions douanières permet non seulement de mettre en place une stratégie douanière intelligente, tenant compte des avantages découlant des Accords de libre échange et autres Accords d’association (par exemple, bénéficier d’un traitement tarifaire et non-tarifaire avantageux offert par le statut d’origine préférentielle), mais permet aussi de recourir à des techniques d’ingénierie douanière efficaces, optimisant l’ensemble des opérations (par exemple, opter pour le régime d’entrepôt douanier, ou bien pour celui de perfectionnement actif, au lieu du régime de mise en libre pratique et mise à la consommation). Dit autrement, la bonne maîtrise des questions douanières est un outil supplémentaire pour gagner à l’international, l’ensemble conduisant à l’augmentation des profits de l’entreprise.
Heureusement, les sources d’information concernant les principales notions douanières sont de plus en plus nombreuses. En ce sens, on pourrait souligner les efforts entrepris par la Douane française ces derniers temps pour expliquer les principales notions sur son site Internet (www.douane.gouv.fr/). On pourrait mentionner aussi les Cellules de conseil aux entreprises, mises en place par les douanes françaises, qui sont de plus en plus attentives par rapport aux demandes d’information provenant d'opérateurs économiques. On pourrait indiquer également autres sources d’information, comme le réseau Business France (ex-Ubifrance), les Chambres de commerce, le Moniteur du commerce international (Moci), ou bien la littérature de spécialité, pour ne citer que cela. Quant à la présente rubrique, elle se propose comme objectif de venir en appui aux sources d’information évoquées ci-dessus, mettant principalement l’accent sur le partage de l’expérience terrain et sur l’éclairage d’une notion ou d’une autre particulièrement complexe. Elle donnera la parole aux opérationnels, aux avocats, aux universitaires, aux fonctionnaires, ainsi qu’aux autres experts et consultants, afin de tenter de démystifier l’ensemble. Elle présentera aussi des informations qui nous paraîtront utiles pour une meilleure compréhension par le public du phénomène douanier et commercial international.
Bonne lecture à vous !
Ghenadie RADU, Docteur en droit, Altaprisma.
Dr Raouf Malèhossou Aboudou / AIDF Benin
NGO UM BILONG Epouse ANONG AROGA Christelle Sandra A. / AIDF Cameroun
Les régimes douaniers économiques. Le cas de la République du Cameroun.
Dr Raymond Abongo / AIDF République démocratique du Congo
Cheick Oumar Sylla / AIDF Côte d'Ivoire
Maud Chasseriau / AIDF France
La logistique portuaire et la Douane.
Vincent Thomazo /AIDF France
Le contrôle douanier comme instrument de lutte contre la fraude.
Maryse N'Koma / AIDF Gabon
El Arbi Belbachir / AIDF Maroc
Les Douanes aux frontières du numérique.
Winega Baroma Bamana. AIDF / Togo
La Douane et la facilitation des échanges.
Me Gaspard de Bellescize
La Douane et la lutte contre la contrefaçon.
Me Tiphaine Bernard
Le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF).
Les relations contractuelles entre les entreprises et les représentants en douane.
Pr. Claude J. Berr
La Douane dans le monde contemporain. Les nouveaux enjeux.
Le bouleversement des certitudes en matière douanière.
La Douane et la recherche continuelle de réponses aux défis du commerce international.
Philippe Bonnevie
Cyril Bray
Albert Castel
Les biens à double usage (BDU) et la clause "attrape tout".
L’Accord sur les technologies de l'information : une opportunité pour les entreprises.
Le classement tarifaire des marchandises.
Pierre Conte
OEA, opérateur sûr, fiable et de confiance !
Emilia Cujba
Stéphane Dervieux
Amar C. Djebara
Me Arnaud Fendler
Export control des biens et technologies à double usage. Les aspects pratiques.
L'extraterritorialité du droit américain et le commerce international.
Jean-Pierre Flouzat
Les aspects douaniers et fiscaux des produits énergétiques.
Dr. Mokrane Hennoun
Les aspects douaniers de la contrefaçon des marques.
Arnaud Idiart
Me Amynthe Levasseur
La prise en compte du risque douanier dans les échanges commerciaux internationaux.
Jean-François Mas
Le transport et la logistique à l’international. Les clés de la réussite.
Aliona Mercier
Les opérations d'exportation comme leviers de croissance.
François Mornand
Le partenariat Douane-Entreprise.
Pr. Pierre Mousseron
Les usages en matière commerciale internationale.
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La détermination du pays d'origine des marchandises : les aspects pratiques.
Dr. Lionel Pascal
Le statut d'Opérateur Economique Agréé (OEA).
Hubert Paquentin
Quand la maîtrise des notions douanières accroît les profits de l’entreprise.
Loïc Poisot
L'intelligence artificielle et la matière douanière.
Jean-Michel Poncet
La Douane et les produits de l’horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l’orfèvrerie.
Les particularités de la gestion des produits soumis aux accises dans les duty-free.
Jacques Pons
Gilles Quesnel
Douane et commerce international. Les nouveaux enjeux, ouvrage collectif sous la direction de Ghenadie RADU, Paris, Editions Glyphe, 2023, 240 p.
Droit du commerce international. Les fondamentaux, Paris, Editions Glyphe, 2020, 120 p.
Sur la nécessité de simplifier la réglementation douanière, Revue Internationale de Droit Économique (RIDE), n°3, 2015, pp. 357-372.
Les Accords de libre échange de nouveau type. Les aspects douaniers, Revue de Droit des Affaires Internationales (RDAI), n°2, 2015, pp. 143-151.
L’Union douanière européenne : bilan et perspectives d’avenir, Revue Internationale de Droit Économique (RIDE), n°4, 2014, pp. 409-429.
Le « Made in World ». Un long chemin à parcourir.
Pierre Rideau
Le management opérationnel. Les aspects pratiques.
Le management de la situation créée par le BREXIT dans ses incidences douanières.
Me Stanislas Roquebert
Me Jean-Marie Salva
La valeur des marchandises en douane et les prix de transfert.
Jean Sliwa
Le Tarif des douanes : l'importance du bon classement.
La nécessité de renforcer la formation et la recherche en matière douanière.
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Les clés pour éviter le partage de responsabilité entre importateurs et distributeurs en cas de
non-conformité des produits à la règlementation européenne.
Gérard Tessaud
Le management de l'origine préférentielle dans les entreprises.
Jérôme Vandenbergue
Les achats à l'international : ce qu'il faut savoir pour réussir.
(Dernière mise à jour de cette page : le 5 décembre 2024).