D.12. Les fondamentaux douane pour debutants (14h)

Objectif pédagogique. A l’issue de la formation, le participant sera en mesure :

1° de découvrir le contexte actuel du commerce international à travers les notions douanières et comprendre le fonctionnement de l'Union douanière européenne;

2° de découvrir comment choisir le classement tarifaire des marchandises, comment se détermine l’origine d’un produit, et comment se détermine la valeur des marchandises en douane; 

3° de comprendre le fonctionnement des régimes douaniers et de l'opération de dédouanement.

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Public : Toute personne qui s’intéresse aux fondamentaux douane.

Prérequis : aucun.

Spécificité : formation tenant compte de vos produits et marchés.  

Durée : 2 jours (14h) si formation en présentiel. Les formations en distanciel s'organisent autour des sessions de 3h30 chacune.   

Modalité : intra-entreprise (en présentiel sur le site-client, ou en distanciel).

Délais d'accès :  environ 10 jours ouvrés (durée estimée entre la demande formulée par le client et le début de la formation). 

Dates : à convenir.

Prix : Devis personnalisé. Pour connaitre les éléments permettant de former le prix, veuillez cliquer ici.   

Méthodes mobilisées : support de formation (en vidéo-projection), illustration des concepts théoriques par des exemples, support de formation et documentation remise aux participants. 

Modalités d'évaluation : l’évaluation se fait via un questionnaire (au début, en cours et après la formation).

Accessibilité : tout public. 

Personnes en situation de handicap (PSH) : afin qu'une personne en situation de handicap puisse suivre la formation dans les meilleures conditions, nous vous invitons à consulter cette page en cliquant ici.  

Intervenant : Monsieur Ghenadie RADU, Docteur en droit (Université Grenoble II / 2007), spécialiste des questions douanières. L'intervenant a une vingtaine d'années d’expérience comme enseignant en matière douanière et commerciale internationale (ESSEC, Université Montpellier 1, Conservatoire National des Arts et Métiers/Paris, Ecole de Management de Normandie, Sorbonne Paris Cité - Université Paris 13, etc.). Il intervient régulièrement auprès des entreprises. Il a fondé (2013) et dirige ALTAPRISMA.

PLAN :

I. Les principales caractéristiques du commerce international et les questions douanières.

II. L’Union douanière européenne. 

I. Le cadre réglementaire.

II. Le classement tarifaire des marchandises.

III. La Nomenclature tarifaire des marchandises.

IV. Les 6 règles de classement tarifaire.

V. Les difficultés de classement tarifaire.

VI. Le renseignement tarifaire contraignant (RTC).

I. La notion de pays d’origine.

II. L’origine et les notions « voisines ».

III. L’origine non-préférentielle versus l’origine préférentielle. Point de comparaison.

IV. L’origine non-préférentielle.

V. L’origine préférentielle.

VI. La justification de l’origine préférentielle.

VII. Le renseignement contraignant sur l’origine (RCO).

I. La notion de valeur des marchandises en douane.
II. La valeur transactionnelle.
III. Les méthodes secondaires.
IV. Les règles Incoterms® 2020 et la valeur en douane.

I. La mise en libre pratique.
II. Les régimes particuliers.

III. L’exportation.

I. Le déclarant.

II. Le représentant en douane enregistré (RDE).

III. La déclaration en douane.

IV. Le dédouanement centralisé national (DCN).

V. Le dédouanement centralisé communautaire (DCC).

VI. Le guichet unique national de dédouanement (GUN).

VII. Les marchandises introduites sur le territoire douanier de l’Union.

VIII. La sortie des marchandises du territoire douanier de l’Union.
IX. La dette douanière.

Questions/réponses avec les participants ; fiche d’évaluation de la formation.

Note : il s’agit d’un plan-type qui pourrait être personnalisé en amont de la formation par rapport aux attentes spécifiques de chaque client.  

(Dernière mise à jour : le 14 juin 2024).